Informations

Informations légales


  • Encyclopédisque est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif.
    Cette association a fait l’objet d’une déclaration à la Sous-Préfecture d’Antony (92) le 19 juin 2006
    et d’une publication au Journal Officiel le 15 juillet 2006 sous le numéro de parution 20060028.
    Elle est enregistrée sous le n° 24112778

  • Encyclopédisque™, c’est également une marque déposée, enregistrée à l’INPI le 6 avril 2005. Son renouvellement a été effectué en 2015 et porte le numéro National 15 4 215 954.

  • Encyclopédisque est déclaré à la CNIL en tant que site web sous le numéro 1134164
    au titre des informations personnelles collectées mais non diffusées.

  • Pour toute précision complémentaire, merci de nous contacter par mail

  • Faire un don à l’association